La parole de l’enfant victime d’agression sexuelle dans le temps de la procédure judiciaire

Temps et rythmes en périnatalité

L’analyse des plaintes pour viol et agressions sexuelles notamment sur mineur, conduit, sur un simple plan statistique, à un triple constat. C’est un contentieux qui est loin d’être négligeable quantitativement ; qui donne lieu à un fort taux de classement sans suite de la part des parquets ; dont le nombre de condamnations est en baisse constante depuis près de quinze ans.

• Le temps des paradoxes
• Les principes judiciaires s’opposent-ils à la valorisation de principe de la parole de l’enfant ?
  • « Toute science définit son objet » : les principes de l’enquête judiciaire et du proces pénal
  • Quelle valeur donner à la parole de l’enfant ? « Malheur au pays dont le prince est un enfant »
• Le temps allié ou ennemi de la parole de l’enfant dans la procédure judiciaire ? Ou le paradoxe de la promesse intenable
  • Quand le droit allonge le temps pour mieux protéger les victimes : « Tempus fuit jus stat » ?
  • Le temps, adversaire de la vérité judiciaire ou la promesse intenable : « Omnes vulnerant, ultima necat » ?
• La réponse pénale face à la parole de l’enfant : échec ou réussite ? Insuffisance ou maturité du système ?
  • Des critiques fortes en matière de gestion des faits de mœurs commis sur mineur : « Tout jugement juge celui qui l’exprime »
  • Comment rester fidèle aux principes judiciaires : « Je préfère l’injustice au désordre » ?
• Conclusion : « Notre héritage n’est précédé par aucun testament » : l’histoire de l’intervention judiciaire ne présume pas du devenir de chaque dossier

Agression sexuelle, Victime mineure, Procédure judiciaire, Justice, Temps